Le Directeur Général adjoint des impôts, M. Hassan Bakhit Djamous, a présidé ce mardi 4 Juillet 2023 à Bakara, localité située à quelques kilomètres de la sortie Est de N’djamena, la cérémonie de clôture de l’atelier de validation de la mise à jour du code général des impôts.
Cet atelier de cinq jours a été largement orienté vers les lois de finances de 2016 à nos jours qui sont bien intégrées dans le code général des impôts.
Selon le Directeur adjoint de la législation, du contentieux et des relations fiscales internationales, M. Tchobwé Flamsala, durant ces cinq jours de travaux, ils ont parcouru les 1135 disposition de CGI, les 235 articles du livre de procédure fiscale, les multiples dispositions non codifiées des lois de finances de 2016 à 2023, etc.
«Cette lecture intégrale, nous a permis de relever les incohérences, les contradictions ainsi que les erreurs de rédaction» souligne t-il. Nous pouvons affirmer avec fierté, poursuit-il, que la DGI dispose aujourd’hui d’un code général des impôts propre des imprutés et presque complet.
Cependant ces derniers sollicitent du ministère de la finance et en particulier la direction générale des Impôts, l’émission immédiate de ce Code en vue de permettre aux inspecteurs des impôts et les partenaires de disposer de ces outils indispensables et incontournables pour le travail.
Le directeur général adjoint des impôts, M. Hassan Bakhit Djamous, quand a lui, a dans un premier temps présenté ses gratuitudes aux participants pour ces intense travaux pendant 5 jours. «Je vous donne une mention spéciale.», Dit-il.
Avant de clore définitivement cet atelier, M. Hassan Bakhit Djamous, a affirmé que la direction générale des Impôts va mettre le plutôt possible à la disposition des inspecteurs ainsi qu’aux partenaires ces outils indispensables aux fonctionnement de cette institution.
